Construire votre famille sereinement avec votre notaire
L’adoption est une décision majeure, qui engage des liens juridiques et affectifs pour toute une vie. Notre mission est de sécuriser ce processus pour nos clients et de les accompagner dans la création de leur famille.”
Chez Bories & Bories, nous accompagnons les familles dans leurs démarches de filiation et d’adoption, qu’il s’agisse de renforcer des liens existants ou de bâtir de nouveaux liens juridiques entre parents et enfants. Notre rôle est de garantir la sécurité juridique des procédures et de conseiller les familles sur les choix les mieux adaptés à leurs situations.
Pourquoi faire appel à un notaire pour la filiation et l’adoption ?
Le notaire joue un rôle essentiel dans la sécurisation de la filiation et de l’adoption en vous guidant à travers chaque étape du processus :
- Établir ou modifier un lien de filiation : La filiation est la base de la reconnaissance juridique entre un parent et un enfant. Elle peut être établie par acte de naissance, par reconnaissance, ou encore via des démarches spécifiques en cas de filiation adoptive.
- Conseiller sur le type d’adoption : Le choix entre adoption plénière et adoption simple dépend des objectifs et des besoins de chaque famille. Le notaire vous aide à comprendre les implications de chaque type d’adoption.
- Assurer la conformité juridique : Que vous soyez un couple marié, pacsé, ou en union libre, notre étude vous accompagne dans la rédaction des actes et des consentements nécessaires pour garantir une procédure en conformité avec les normes légales.
Adoption plénière ou adoption simple : quelles différences ?
Adoption plénière : L’adoption plénière entraîne la rupture totale de la filiation avec la famille d’origine (sauf pour l’enfant du conjoint adoptant) et établit une nouvelle filiation irrévocable avec les adoptants.
Adoption simple : Plus souple, elle permet de conserver la filiation d’origine tout en ajoutant une nouvelle filiation avec l’adoptant, offrant des droits successoraux et un lien juridique entre adoptant et adopté sans couper les liens avec la famille biologique.
Les étapes de l’adoption avec votre notaire
Consentements nécessaires : Le notaire recueille les consentements des parties concernées (parents biologiques, conjoint, enfant de plus de 13 ans), et veille à ce que chaque consentement soit exprimé librement et de manière éclairée.
Rédaction des actes et préparation de la requête : Après le recueil des consentements, le notaire rédige les actes nécessaires et, en collaboration avec un avocat, prépare la requête qui sera soumise au Tribunal de Grande Instance.
Décision et enregistrement : Une fois le jugement prononcé, le notaire s’assure de la transcription de l’adoption en marge de l’acte de naissance de l’adopté, rendant la décision officielle et irrévocable.
Contactez-nous pour une consultation sur la filiation et l’adoption
Pour toute question relative à la filiation ou à l’adoption, nos notaires vous proposent un accompagnement personnalisé et sécurisé. Chez Bories & Bories, nous sommes à votre écoute pour faire de votre projet de famille une réalité en toute sérénité.
